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Couple : Comment eviter l’indivision entre les bambins et le conjoint survivant ?

By March 27, 2022No Comments

Couple : Comment eviter l’indivision entre les bambins et le conjoint survivant ?

Imaginez que vous mourriez demain. Bon, on a deja fait mieux Afin de debuter un dossier. Mais l’organisation en succession reste un thi?me primordial concernant 1 couple qui commence a accumuler un capital. Un sujet, non seulement nullement tres reluisant, ainsi, surtout particulierement complexe. Car il faut jongler et tomber sur des solutions a plusieurs objectifs : couvrir le conjoint survivant, transmettre au maximum a ses enfants, mais aussi limiter les droits de succession. Pour tous ces objectifs, Sans compter que en plus de couples utilisent a bon escient l’assurance-vie, le contrat de capitalisation ou encore la donation au soir vivant. Mais ces solutions, des plus classiques, ne permettent nullement d’eviter de se retrouver au sein d’ une situation particulierement inconfortable : sans garde-fou, le conjoint survivant risque de se retrouver en indivision ou en demembrement avec ses bambins sur les biens dont le couple etait proprietaire, dont la residence principale. Un schema qu’il coi»te mieux empi?cher aussi lorsqu’on s’entend tres bien avec ses enfants et qu’ils s’entendent beaucoup entre eux. C’est surtout une position particulierement Complique a eviter, MEME Lorsque l’on reste marie sous le regime en communaute, et MEME si l’on a realise une donation au dernier vivant

  • L’indivision apres le deces de le conjoint, une situation inconfortable. et tres courante
  • Avis d’expert : Vincent De Baets, diplome notaire.
  • Cas fonctionnel : Jean-Pierre et Jeanine
  • Pour aller plus loin : le demembrement, situation inconfortable ou veritable outil patrimonial

1 – L’indivision apres le deces de le conjoint, une position inconfortable. et tres courante

Le regime en communaute legale, reduite aux acquets, permettra a un couple de construire une communaute de biens : la totalite des biens et les fonds acquis pendant le mariage paraissent des biens communs, qui appartiennent aux deux epoux.

Avoir des biens communs ne signifie pas qu’au premier deces, le conjoint survivant recupere l’integralite des biens du couple. C’est une option recue, ancree dans l’esprit d’un large panel de couples maries sous le regime d’une communaute et qui ne prevoient donc gui?re suffisamment la succession au premier deces.

Effectivement, au premier deces, la moitie d’une communaute entre dans l’actif successoral du defunt. Sur votre actif successoral, le conjoint survivant a le loisir, selon les regles de devolution legale, de choisir 100% des biens du defunt en usufruit (sauf s’il y a des enfants de la nouvelle union) ou ? des biens en pleine propriete. Le conjoint survivant doit donc partager les biens d’une communaute au milieu des enfants.

Le partage des biens du defunt entre enfants et conjoint survivant n’est pas toujours une mauvaise chose. Un couple peut souhaiter transmettre une part des biens au premier deces aux bambins, principalement Afin de limiter les droits de succession puisque chaque enfant jouit d’un abattement de 100 000 euros sur les transmissions (succession ou donation l’ensemble des 15 annees) de leur parent.

Neanmoins, i§a creee une situation qui est souvent inconfortable pour le conjoint survivant : Etre en indivision ou en demembrement avec ses enfants sur la residence principale. Ce ” partage ” d’une residence principale induit la necessite de demander a ses bambins leur accord sur la revente de ce bien ainsi que le partage du tarifs entre le parent survivant et les enfants.

Meme si les enfants sont souvent, naturellement, bienveillants avec le conjoint survivant, etre en indivision avec ses enfants reste tres inconfortable :

  • A 80 ans, si des bambins ont la cinquantaine ou la soixantaine, l’autorite du conjoint survivant est fort fragile
  • Mes objectifs patrimoniaux des enfants sont souvent cruciaux a cet age et ont la possibilite de etre incompatibles avec ceux du conjoint survivant. Sans oublier ceux des beaux-enfants et des petits enfants.
  • Mes enfants ne semblent gui?re l’ensemble de dans la meme situation et gerer une indivision, avec le conjoint survivant comme usufruitier, est en mesure de creer beaucoup de desaccords entre nos bambins.

Comment parer a cette situation ?

Quantite de couple ont pense qu’ils pourraient y echapper en realisant une donation au soir vivant. Mais c’est la votre deuxieme quiproquo, une autre idee recue : une donation au dernier vivant n’empeche pas l’ouverture d’la succession. Elle ne fait que rajouter une option pour le conjoint survivant, l’occasion de selectionner ? des biens en pleine propriete et ? en miss travel compte usufruit. Et donc, a moins que la residence du couple represente moins d’1/4 de l’actif successoral, le conjoint survivant va devoir quand aussi partager le beaucoup au milieu des bambins.

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